UPOV - Council (C/XVII)

12 septembre au 14 septembre 1983 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XVII/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XVII/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1982	EN  FR  DE
C/XVII/2 ADD	Additif au rapport annuel du Secrétaire Général pour 1982	EN  FR  DE
C/XVII/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1982	EN  FR  DE
C/XVII/4	Projet de programme et budget pour 1984	EN  FR  DE
C/XVII/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XVII/6	List of the taxa protected in the member states of UPOV and in the signatory states of the 1978 act of the Convention	EN  DE
C/XVII/7	Statistiques sur la cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XVII/8	Statistiques sur le nombre de variétés protégées	EN  FR  DE
C/XVII/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XVII/10	Progress report on the work of the technical committee and the technical working parties	EN  DE
C/XVII/10 ADD	Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XVII/12 REV 2	Dates provisoires des réunions en 1984 - propositions faites par le comité consultatif	EN  FR  DE
C/XVII/13	Election de présidents et de vice-présidents	EN  FR  DE
C/XVII/14	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XVII/15	Compte rendu detaillé	EN  FR  DE