UPOV - Council (C/XIV)

15 septembre au 17 septembre 1980 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/XIII >> C/XIV >> C/XV

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XIV/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XIV/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1979	EN  FR  DE
C/XIV/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1980	EN  FR  DE
C/XIV/4	Projet de programme et de budget pour 1981	EN  FR  DE
C/XIV/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XIV/6	Liste des espèces auxquelles la convention est appliquée	EN  FR  DE
C/XIV/7	Statistiques sur la Cooperation en matière d'examen (période du 1er juillet 1979 au 30 juin 1980)	EN  FR  DE
C/XIV/8	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité Administratif et Juridique	EN  FR  DE
C/XIV/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XIV/10 REV	Dates provisoires des reunions en 1981	EN  FR  DE
C/XIV/11	Activités consecutives à la conférence diplomatique de 1978	EN  FR  DE
C/XIV/12	Supplement au document C/XIV/4	EN  FR  DE
C/XIV/13	Liste des participants	EN  FR  DE
C/XIV/14	Draft report on the decisions of the Council	EN
C/XIV/15	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XIV/16	Projet de compte rendu détaillé	EN  FR  DE
C/XIV/17	Compte rendu détaillé	EN  FR  DE