UPOV - Conseil (C/25)

24 octobre au 25 octobre 1991 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/25/1 REVProjet d'ordre du jour revisépdf EN  FR  DE 
C/25/2Rapport annuel du secretaire général pour 1990pdf EN  FR  DE 
C/25/3Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1991pdf EN  FR  DE 
C/25/4Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1992-1993pdf EN  FR  DE 
C/25/5Cooperation en matière d'examenpdf EN  FR  DE 
C/25/6Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et en Tchecoslovaquiepdf EN  FR  DE 
C/25/7Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la periode 1986 - 1990pdf EN  FR  DE 
C/25/8Dates provisoires des réunions en 1992pdf EN  FR  DE 
C/25/9Examen de la conformité de la legislation de l'Uruguay avec la Convention UPOVpdf EN  FR  DE 
C/25/10Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniquespdf EN  FR  DE 
C/25/10 ADDAddendum to the progress report on the work of the technical committee and the technical working partiespdf EN 
C/25/11Examen de la conformité de la legislation de l'Argentine avec la Convention UPOVpdf EN  FR  DE 
C/25/13Compte rendu detaillépdf EN  FR  DE