UPOV - Conseil (C/26)

29 octobre 1992 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/26/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/26/2	Rapport annuel du secretaire général pour 1991	EN  FR  DE
C/26/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 1992	EN  FR  DE
C/26/4	Situation financière de l'Union Internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 1991	EN  FR  DE
C/26/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/26/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV ainsi qu'en Argentine et en Uruguay	EN  FR  DE
C/26/7	Statistiques sur la Protection des Obtentions Végétales	EN  FR  DE
C/26/8	Dates provisoires des réunions en 1993	EN  FR  DE
C/26/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/26/9 ADD	Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/26/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/26/10 ADD 2	Second addendum to the report on the progress of work of the technical committee and the technical working parties	EN
C/26/11	Rapport des représentants des états membres sur la situation dans les domaines legislatif, administratif et technique	EN  FR  DE
C/26/11 ADD	Rapport des représentants des états membres sur la situation dans les domaines legislatif, administratif et technique - Additif	EN  FR
C/26/12	Examen de la conformité de la legislation de la Finlande avec l'acte de 1978 de la Convention UPOV	EN  FR  DE
C/26/13	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des variétés de l'Autriche avec l'acte de 1978 de la Convention UPOV	EN  FR  DE
C/26/14	Dates des réunions en 1993	EN  FR  DE
C/26/15	Compte rendu	EN  FR  DE