UPOV - Conseil (C/24)

18 octobre au 19 octobre 1990 (Genève, Suisse)

C/24 >> C/25

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/24/1	Projet d'ordre du jour	EN FR DE
C/24/2	Rapport annuel du secretaire général pour 1989	EN FR DE
C/24/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1990	EN FR DE
C/24/4	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions végétales au 31 décembre 1989	EN FR DE
C/24/5	Cooperation en matière d'examen	EN FR DE
C/24/6	Liste des taxons protegés dans les états membres de l'UPOV et en Tchecoslovaquie	EN FR DE
C/24/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1985 - 1989	EN FR DE
C/24/8	Dates provisoires des réunions en 1991	EN FR DE
C/24/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN FR DE
C/24/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN FR DE
C/24/10 ADD	Addendum to the progress report on the work of the technical committee and the technical working parties	EN
C/24/10 ADD 2	Second addendum to the report on the progress of work of the technical committee and the technical working parties	EN
C/24/11	Projet de nouvel acte de la convention a soumettre à la conference diplomatique de 1991 en tant que "proposition de base"	EN FR DE
C/24/12	Projet de reglement interieur provisoire de la conference diplomatique de 1991	EN FR DE
C/24/13	Projet de reglement interieur provisoire de la Conference Diplomatique de 1991	EN FR DE
C/24/14	Projet de notes et lettres d'invitation à la Conference Diplomatique de 1991	EN FR DE
C/24/15	Liste des états et des organisations dont l'invitation à la Conference Diplomatique de 1991 pour la révision de la Convention UPOV est proposée	EN FR DE
C/24/16	Reconnaissance de la compétence du tribunal administratif de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)	EN FR DE
C/24/17	Compte rendu des décisions du Conseil	EN FR DE
C/24/18	Compte rendu detaillé	EN FR DE

Réunions