Documents de réunion

Code	Titre(s)		Fichier(s)
CC/89/1 REV.	Projet d’ordre du jour révisé		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/2	Audit interne et rapports de l’Organe consultatif independent de surveillance de l’OMPI		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/3	Financement des prestations à long terme dues au personnel		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/4	Fonds spécial pour des projets		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/5	Élaboration du projet de programme et budget de l’Union pour l’exercice biennal 2016-2017		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/6	Système international de coopération		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/88/9	Système de dépôt international, assurance qualité et recherche de dénominations variétales		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/7	Accès aux documents de l’UPOV et publication de l’information		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/8	Stratégie de communication		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/9	Rapport avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/9 ADD.	Additif – rapport avec le traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (TIRPGAA)		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/10	Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/11	Compte rendu des conclusions		EN FR ES DE EN FR ES DE
CC/89/12	Compte rendu		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/32/2	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/32/3	Examen de la conformité du “Projet de dispositions du Titre IV ‘Obtentions végétales’ de la Loi n° 82 relative à la protection des droits de propriété intellectuelle” de l’Égypte avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/32/4	Adoption de documents		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/32/6	Calendrier des réunions pour 2015		EN FR ES DE EN FR ES DE
C(EXTR.)/32/8	Examen de la conformité de la “Loi sur l’enregistrement des obtentions végétales et le contrôle et la certification des semences et du matériel végétal de 2003” de la République islamique d’Iran avec l’Acte de 1991 de la Convention UPOV		EN FR ES DE EN FR ES DE

Documents d'information

Code	Titre(s)		Fichier(s)
UPOV/INF/15/3 DRAFT 2	Document d’orientation destiné aux membres de l’UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexes, ainsi que la fourniture d’informations visant à faciliter la cooperation (révision)		EN FR ES DE EN FR ES DE
UPOV/INF-EXN/7 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents		EN FR ES DE EN FR ES DE

Commentaires

Code	Titre(s)		Fichier(s)
C(EXTR.)/32/3 COMMENTS CIOPORA	Comments from CIOPORA on the Draft Law of Egypt		EN