Conseil: Trente-septième session ordinaire (C/37)

23 octobre 2003 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/37/1 REV.Projet d'ordre du jour revisépdf EN  FR  DE  ES 
C/36/13 PROV.Projet de compte rendupdf EN  FR  DE  ES 
C/37/14Nomination de Dr. Kamil Idris au poste de Secrétaire Général de l'UPOV pour la période allant du 1er décembre 2003 au 30 novembre 2009pdf EN  FR  DE  ES 
C/37/16Examen de la conformité de la loi sur la protection des obtentions végétales du Royaume Hachémite de Jordanie avec l'acte de 1991 de la convention UPOpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/17Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de la République d'Islande avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/18Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de Ouzbékistan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/19Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de la République de Singapour avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/2Rapport annuel du secrétaire général pour 2002pdf EN  FR  DE  ES 
C/37/3Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2003pdf EN  FR  DE  ES 
C/37/9État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridiquepdf EN  FR  DE  ES 
C/37/10Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADNpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/11Désignation du vérificateur des comptespdf EN  FR  DE  ES 
C/37/12État financier intermédiaire pour 2002; Arrières de contribution au 17 octobre 2003pdf EN  FR  DE  ES 
C/37/4Projet de programme et de budget de l'Union pour l'exercice biennal 2004-2005pdf EN  FR  DE  ES 
C/37/13Établissement en russe du texte officiel de l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/8Calendrier des réunions pour 2004pdf EN  FR  DE  ES 
C/37/15Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementalespdf EN  FR  DE  ES 
C/37/15 ADD.Additif Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementalespdf EN  FR  DE  ES 
C/37/5Coopération en matière d'examenpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/6Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/37/7Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1998-2002pdf EN  FR  DE  ES 
C/37/21Relevé des décisionspdf EN  FR  DE  ES 
C/37/22Compte rendupdf EN  FR  DE  ES