Conseil: Trente-sixième session ordinaire (C/36)

24 octobre 2002 (Genève, Suisse)

Réunions par thème next Conseil

C/35 >> C/36 >> C/37

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/36/1Projet d'ordre du jourpdf EN  FR  DE  ES 
C/36/13 PROV.Projet de compte rendupdf EN  FR  DE  ES 
C/35/14 PROV.Projet de compte rendupdf EN  FR  DE  ES 
C/36/2Rapport annuel du Secrétaire général pour 2001pdf EN  FR  DE  ES 
C/36/3Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2002pdf EN  FR  DE  ES 
C/36/4Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2001pdf EN  FR  DE  ES 
C/36/9État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridiquepdf EN  FR  DE  ES 
C/36/10État d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ANDpdf EN  FR  DE  ES 
C/36/8Calendrier des réunions pour 2003pdf EN  FR  DE  ES 
C/36/11Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementalespdf EN  FR  DE  ES 
C/36/11 ADD.Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementalespdf EN  FR  DE  ES 
C/36/5Coopération en matière d'examenpdf EN  FR  DE  ES 
C/36/6Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/36/7Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1997-2001pdf EN  FR  DE  ES 
C/36/12Relevé des décisionspdf EN  FR  DE  ES 
C/36/13Compte rendupdf EN  FR  DE  ES