Conseil: Trente-huitième session ordinaire (C/38)

21 octobre 2004 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/38/1Projet d'ordre du jourpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/13Examen de la conformité du projet de loi de la République de Maurice relatif au droit d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/14Examen de la conformité de la loi de la République de Turquie relative à la protection des droits d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/2Rapport annuel du secrétaire général pour 2003pdf EN  FR  DE  ES 
C/38/3Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2004pdf EN  FR  DE  ES 
C/38/4Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2003pdf EN  FR  DE  ES 
C/38/12Rapport sur les questions financières à long terme de l'Unionpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/9État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridiquepdf EN  FR  DE  ES 
C/38/10Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADNpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/10 ADD.Additif Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADNpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/8Calendrier des réunions pour 2005pdf EN  FR  DE  ES 
C/38/11Rapports des représentants des États et des organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et techniquepdf EN  FR  DE  ES 
C/38/11 ADD.Additif Rapports des représentants des États et des organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et techniquepdf EN  FR  DE  ES 
C/38/5Coopération en matière d'examenpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/6Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/38/7Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1999-2003pdf EN  FR  DE  ES 
C/38/15Compte rendu des decisionspdf EN  FR  DE  ES 
C/38/16Compte rendupdf EN  FR  DE  ES