UPOV - Conseil (C/37)

Trente-septième session ordinaire

23 octobre 2003 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/37/1 REV.	Projet d'ordre du jour revisé	EN  FR  ES  DE
C/37/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2002	EN  FR  ES  DE
C/37/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2003	EN  FR  ES  DE
C/37/4	Projet de programme et de budget de l'Union pour l'exercice biennal 2004-2005	EN  FR  ES  DE
C/37/5	Coopération en matière d'examen	EN  FR  ES  DE
C/37/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV	EN  FR  ES  DE
C/37/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1998-2002	EN  FR  ES  DE
C/37/8	Calendrier des réunions pour 2004	EN  FR  ES  DE
C/37/9	État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/37/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/37/11	Désignation du vérificateur des comptes	EN  FR  ES  DE
C/37/12	État financier intermédiaire pour 2002; Arrières de contribution au 17 octobre 2003	EN  FR  ES  DE
C/37/13	Établissement en russe du texte officiel de l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/37/14	Nomination de Dr. Kamil Idris au poste de Secrétaire Général de l'UPOV pour la période allant du 1er décembre 2003 au 30 novembre 2009	EN  FR  ES  DE
C/37/15	Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales	EN  FR  ES  DE
C/37/15 ADD.	Additif Rapports des représentants des États (États membres et États observateurs) et des organisations intergouvernementales	EN  FR  ES  DE
C/37/16	Examen de la conformité de la loi sur la protection des obtentions végétales du Royaume Hachémite de Jordanie avec l'acte de 1991 de la convention UPO	EN  FR  ES  DE
C/37/17	Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de la République d'Islande avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/37/18	Examen de la conformité de la loi sur le droit d'obtenteur de Ouzbékistan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/37/19	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des obtentions végétales de la République de Singapour avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/37/20	Accès aux ressources génétiques et partage des avantages	EN  FR  ES  DE
C/37/21	Relevé des décisions	EN  FR  ES  DE
C/37/22	Compte rendu	EN  FR  ES  DE