UPOV - Conseil (C/38)

21 octobre 2004 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/38/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/38/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2003	EN  FR  ES  DE
C/38/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2004	EN  FR  ES  DE
C/38/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2003	EN  FR  ES  DE
C/38/5	Coopération en matière d'examen	EN  FR  ES  DE
C/38/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations à l'UPOV	EN  FR  ES  DE
C/38/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1999-2003	EN  FR  ES  DE
C/38/8	Calendrier des réunions pour 2005	EN  FR  ES  DE
C/38/9	État d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/38/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/38/10 ADD.	Additif Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/38/11	Rapports des représentants des États et des organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/38/11 ADD.	Additif Rapports des représentants des États et des organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/38/12	Rapport sur les questions financières à long terme de l'Union	EN  FR  ES  DE
C/38/13	Examen de la conformité du projet de loi de la République de Maurice relatif au droit d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/38/14	Examen de la conformité de la loi de la République de Turquie relative à la protection des droits d'obtenteur avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/38/15	Compte rendu des decisions	EN  FR  ES  DE
C/38/16	Compte rendu	EN  FR  ES  DE