UPOV - Council (C/XXII)

18 octobre au 19 octobre 1988 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/XXI >> C/XXII >> C/XXIII

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XXII/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XXII/2	Rapport annuel du Secretaire General pour 1987	EN  FR  DE
C/XXII/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 decembre 1987	EN  FR  DE
C/XXII/4	Calendrier des réunions pour 1989	EN  FR  DE
C/XXII/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XXII/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états ayant presenté une demande selon l'article 32. 3) de la Convention	EN  FR  DE
C/XXII/7	Statistiques sur la coopération en matière d'examen(periode du 1er juillet 1987 au 30 juin 1988)	EN  FR  DE
C/XXII/8	Statistiques sur le nombre de variétés protegées	EN  FR  DE
C/XXII/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XXII/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XXII/10 ADD	Additif du rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XXII/11	Conformité de la législation du Commonwealth d'Australie avec les dispositions de la Convention	EN  FR  DE
C/XXII/12	Conformité de la legislation de la République Populaire de Pologne avec la Convention UPOV	EN  FR  DE
C/XXII/13	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XXII/14	Compte rendu detaillé	EN  FR  DE