UPOV - Council (C/XXI)

15 octobre au 16 octobre 1987 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XXI/1 REV 2	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XXI/2	Rapport annuel du Secretaire Général pour 1986	EN  FR  DE
C/XXI/3 REV	Dates provisoires des réunions en 1988	EN  FR  DE
C/XXI/4	Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1988-1989	EN  FR  DE
C/XXI/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XXI/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires de l'acte de 1978 de la Convention	EN  FR  DE
C/XXI/7	Statistiques sur la cooperation en matière d'examen (période du 1er juillet 1986 au 30 juin 1987)	EN  FR  DE
C/XXI/8	Statistiques sur le nombre de variétés protegées	EN  FR  DE
C/XXI/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XXI/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XXI/11	Recommandations de l'UPOV relatives aux dénominations varietales	EN  FR  DE
C/XXI/12	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XXI/13	Compte rendu detaillée	EN  FR  DE
C/XXI/13 CORR	Compte rendu detaillé - texte modifié de la déclaration du représentant de la FAO	EN  FR  DE