UPOV - Council (C/XXIII)

17 octobre au 18 octobre 1989 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/XXII >> C/XXIII

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XXIII/INF 1	Liste provisoire des participants	EN  FR  DE
C/XXIII/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XXIII/2	Rapport annuel du Secretaire Général pour 1988	EN  FR  DE
C/XXIII/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1989	EN  FR  DE
C/XXIII/4	Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1990-1991	EN  FR  DE
C/XXIII/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XXIII/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et en Pologne	EN  FR  DE
C/XXIII/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1984 -1988	EN  FR  DE
C/XXIII/8	Calendrier des réunions pour 1990	EN  FR  DE
C/XXIII/9	Etat d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques, rapport sur les ateliers sur l'examen des variétés tenus en 1989	EN  FR  DE
C/XXIII/10 ADD	Additif du rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XXIII/10 ADD 2	Deuxieme additif du rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques, rapport sur les ateliers consacrés à l'examen des variétés tenus en 1989	EN  FR  DE
C/XXIII/11	Plan a moyen terme pour 1992-1995
C/XXIII/11 ADD	Mittelfristige planung für die Jahre 1992 bis 1995	DE
C/XXIII/12	Désignation d'un verificateur des comptes	EN  FR  DE
C/XXIII/13	Compte rendu des décisions du conseil	EN  FR  DE
C/XXIII/14	Compte rendu detaillé	EN  FR  DE