UPOV - Council (C/XVIII)

17 septembre au 19 septembre 1984 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XVIII/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XVIII/2	Rapport annuel du secretaire général pour 1983	EN  FR  DE
C/XVIII/2 ADD	Rapport sur les activités des neuf premiers mois de 1984	EN  FR  DE
C/XVIII/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1983	EN  FR  DE
C/XVIII/4	Projet de programme et budget pour 1985	EN  FR  DE
C/XVIII/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XVIII/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires de l'acte de 1978 de la Convention	EN  FR  DE
C/XVIII/7	Statistiques sur la cooperation en matière d'examen (période du ler juillet 1983 au 30 juin 1984)	EN  FR  DE
C/XVIII/8	Statistiques sur le nombre de variétés protégées	EN  FR  DE
C/XVIII/8 ADD	Statistiques sur le nombre de variétés protegées	EN  FR  DE
C/XVIII/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XVIII/9 ADD	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XVIII/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groups de travail techniques	EN  FR  DE
C/XVIII/10 ADD	Additif au rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XVIII/11	Programmes et budgets biennaux; plans à moyen terme	EN  FR  DE
C/XVIII/12	Dates provisoires des réunions en 1985	EN  FR  DE
C/XVIII/13	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XVIII/14	Compte rendu detaillé	EN  FR  DE