UPOV - Council (C/XIX)

17 septembre au 18 septembre 1985 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XIX/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XIX/2	Rapport annuel du Secretaire Général pour 1984	EN  FR  DE
C/XIX/3	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1984	EN  FR  DE
C/XIX/4	Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 1986-1987 et plan pour la période à moyen terme 1988-1991	EN  FR  DE
C/XIX/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XIX/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV et dans les états signataires de l'acte de 1978 de la Convention	EN  FR  DE
C/XIX/7	Statistiques sur la cooperation en matière d'examen (période du 1er juillet 1984 au 30 juin 1985)	EN  FR  DE
C/XIX/8	Statistiques sur le nombre de variétés protegées	EN  FR  DE
C/XIX/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/XIX/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/XIX/11	Dates provisoires des réunions en 1986 et 1987	EN  FR  DE
C/XIX/12	Compte rendu des décisions du Conseil	EN  FR  DE
C/XIX/13	Compte rendu detaillé	EN  FR  DE