Comité consultatif: Quatre-vingt-unième session (CC/81)

Eighty-First Session

8 avril 2011 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/81 COMMENT	Commentaires - CIOPORA	EN  FR  ES  DE
CC/81/1 REV	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
CC/81/2	Situation financière par rapport au programme et budget pour l'exercice biennal 2010-2011	EN  FR  ES  DE
CC/81/3	Elaboration du projet de programme et budget de l'Union pour l'exercice biénnal 2012-2013	EN  FR  ES  DE
CC/81/4	Planification du cinquantième anniversaire de la Convention Upov	EN  FR  ES  DE
CC/81/5	Eléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/81/5 ADD.	Additif - Eléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/81/6	Accès aux documents de l'UPOV et publication de l'information	EN  FR  ES  DE
CC/81/7	Base de données de l'UPOV sur les variétés végétales.	EN  FR  ES  DE
CC/81/8	Procédure de mise à jour des documents adoptés.	EN  FR  ES  DE
CC/81/9	Rapports des nouveaux membres de l'Union.	EN  FR  ES  DE
CC/81/10	Désignation du vérificateur externe des comptes de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/81/11	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
C(EXTR.)/28/2 ADD.	Additif au document C(Extr.)/28/2 'Examen de la conformité du projet de loi sur la protection du droit d'obtenteur de la République de Serbie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV'	EN  FR