Comité consultatif: Quatre-vingtième session (CC/80)

Eightieth Session

20 octobre 2010 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/80/1 REV.	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
CC/80/2	Dépenses communes engagées par l'OMPI pour le compte de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/3	Observateurs auprès des organes de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/3 ADD.	Additif au document CC/80/3 'Observateurs auprès des organes de l'UPOV'	EN  FR  ES  DE
CC/80/3 ADD.2	Additif: Observateurs auprès des organes de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/3 ADD.3	Additif: Observateurs auprès des organes de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/4	Accès aux documents de l'UPOV et publication de l'information	EN  FR  ES  DE
CC/80/5	Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d'adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l'Union en vue d'obtenir une assistance pour l'élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/6	Principes et priorités en matière d'assistance	EN  FR  ES  DE
CC/80/7 CORR.	Éléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/8 REV	Planification du cinquantième anniversaire de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/9	Règlement financier et règlement d'exécution de Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/80/10	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CC/80/11	Compte rendu	EN  FR  ES  DE
C/44/BMT (PROJ. 17)	Directives concernant les profils d'ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d'une base de données y relative ('Directives BMT')	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/4/1	Financial Regulations and Rules of UPOV	EN  FR  ES  DE