Comité consultatif: Quatre-vingt-deuxième session (CC/82)

Eighty-Second Session

19 octobre 2011 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/82/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
CC/82/2	Examen préliminaire du projet de programme et budget de l'Union pour l'exercice biennal 2012-2013	EN  FR  ES  DE
CC/82/3	Conditions d'emploi du secrétaire général adjoint	EN  FR  ES  DE
CC/82/4	Passage aux normes comptables internationales du secteur public (IPSAS)	EN  FR  ES  DE
CC/82/5	Accès aux documents de l'UPOV et publication de l'information	EN  FR  ES  DE
CC/82/6	Page "Assistance" sur le site Web de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/82/7	Politique en matière de financement des conférenciers et participants des réunions de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/82/8	Base de données de l'UPOV sur les variétés végétales	EN  FR  ES  DE
CC/82/9	Observateurs auprès des organes de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/OBS/2/3	Report	EN
CC/82/9 ADD.	Observateurs auprès des organes de l'UPOV: Demande de l'Asia and Pacific Seed Association (APSA)	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/7	Règlement intérieur du Conseil	EN  FR  ES  DE
CC/82/10	Situation concernant les États et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à  la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l'Union en vue d'obtenir une assistance pour l'élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/82/11	Rapports des nouveaux membres de l'Union	EN  FR  ES  DE
CC/82/12	Éléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/82/13	Elaboration du calendrier des réunions	EN  FR  ES  DE
CC/82/14	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CC/82/15	Compte rendu	EN  FR  ES  DE  EN  FR  ES  DE
C/45/11	État financier intermediaire pour 2010	EN  FR  ES  DE
CC/81/2	Situation financière par rapport au programme et budget pour l'exercice biennal 2010-2011	EN  FR  ES  DE
C/45/12	Arriérés de contributions au 30 septembre 2011	EN  FR  ES  DE
C/45/13	Adoption de documents	EN  FR  ES  DE
C/45/14	Désignation du vérificateur externe des comptes de l’UPOV	EN  FR  ES  DE
C/45/14 ADD.	Additif - Désignation du vérificateur externe des comptes de l’UPOV	EN  FR  ES  DE
C/45/15	Cinquantième anniversaire de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/0/4 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 10/2 DRAFT 3	Expérience et coopération en matière d’examen DHS : notification de caractères supplémentaires	EN  FR  ES  DE
TGP/11/1 DRAFT 11	Examen de la stabilité	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF-EXN/1 DRAFT 1	Liste des documents UPOV/INF-EXN et date de la version la plus récente de ces documents	EN  FR  ES  DE

Autre

Code	Titre(s)	Fichier(s)
BMT/DUS/1 DRAFT 6	Utilisation possible des marqueurs moléculaires dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS)	EN  FR  ES  DE

Commentaires

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/OBS/2/2 REF 3	Comments: APBREBES	EN
CC/82 REF 1	Règles concernant l'octroi à des États et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV et l'accès aux documents de l'UPOV	EN  FR  ES  DE