Conseil: Quarante-quatrième session ordinaire (C/44)

Forty-Fourth Ordinary Session

21 octobre 2010 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/44/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
C/44/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2009	EN  FR  ES  DE
C/44/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2010	EN  FR  ES  DE
C/44/4	Situation financière de l'union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2009	EN  FR  ES  DE
C/44/5	Coopération en matière d'examen	EN  FR  ES  DE
C/44/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'union	EN  FR  ES  DE
C/44/7 REV.	Statistiques sur la Protection des Obtentions Végétales pour la période 2005-2009 (Révisées)	EN  FR  ES  DE
C/44/8 REV.2	Calendrier révisé des réunions en 2011	EN  FR  ES  DE
C/44/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/44/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique, des groupes de travail techniques et du groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/44/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2010	EN  FR  ES  DE
C/44/12	Rapports des représentants des membres et des observateurs sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/44/13	Comité d'audit	EN  FR  ES  DE
C/44/14	Adoption de documents	EN  FR  ES  DE
C/44/14 ADD.	Additif adoption de documents	EN  FR  ES  DE
C/44/15	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des variétés végétales de la république du Tadjikistan avec l'acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/44/16	Compte rendu des décisions	EN  FR  ES  DE
C/44/17	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/0/3 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 2/3 DRAFT 1	Expérience et coopération en matière d'examen DHS : formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale	EN  FR  ES  DE
TGP/7/2 DRAFT 6	élaboration des principes directeurs d'examen	EN  FR  ES  DE
TGP/8/1 DRAFT 16	Protocole d'essai et techniques utilisés dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité	EN  FR  ES  DE
TGP/14/1 DRAFT 12	Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
TGP/14/1 DRAFT 12 SUPPLEMENT	Supplément au "Glossaire de termes utilisés dans les documents de l'UPOV"	EN  FR  ES  DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/EXN/CAL DRAFT 3	Notes explicatives sur les conditions et les limitations concernant l'autorisation de l'obtenteur à l'égard du matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/VAR DRAFT 5	Notes explicatives sur la définition de la variété selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/4/1 DRAFT 4	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/10/1 DRAFT 2	Audit interne	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/12/3 DRAFT 1	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/15/1 DRAFT 2	Document d'orientation destiné aux membres de l'UPOV concernant les obligations en cours et les notifications connexes	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/16/1 DRAFT 1	Règles concernant l'octroi à des états et à des organisations intergouvernementales ou des organisations internationales non gouvernementales du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/17/1 DRAFT 1	Règles concernant l'accès aux documents de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/18/1 DRAFT 1	Logiciels pouvant faire l'objet d'échanges	EN  FR  ES  DE

Autre

Code	Titre(s)	Fichier(s)
BMT GUIDELINES (PROJ.17)	Directives concernant les profils d'ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d'une base de données y relative (“Directives BMT”)	EN  FR  ES  DE

Circulaire E-1335: Préparation des documents C/44/5, C/44/6 et C/44/7

Statistiques sur la POV (document C/44/7) : Tables Excel à compléter par les services compétents