UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/59)

Cinquante-neuvième session

2 avril 2009 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/59/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/2	Documents TGP	EN  DE
CAJ/59/2 ADD.	Additif à "Documents TGP"	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/3	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CAJ-AG/08/3/4	Compte rendu	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/4	Techniques moléculaires	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/6	Base de données UPOV ROM sur les variétés végétales"	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/6 ADD.	Additif à "Base de données UPOV ROM sur les variétés végétales"	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/7	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CAJ/59/8	Compte rendu	EN  FR  ES  DE
TC/38/14 ADD - CAJ/45/5 ADD.	Ad Hoc Subgroup of Technical and Legal Experts on Biochemical and Molecular Techniques	EN  ES  DE
TC/38/14 ADD. - CAJ/45/5 ADD.	Additif au document TC/38/14 - CAJ/45/5 - Sous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires	EN  FR  ES  DE
TC/38/14 - CAJ/45/5	Sous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires ("Groupe de réflexion sur les travaux du BMT")	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/12/1 DRAFT 7	Caractères spéciaux	EN  FR  ES  DE
TGP/13/1 DRAFT 14	Conseils concernant les nouveaux types et espèces	EN  FR  ES  DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/EXN/ENF DRAFT 2	Notes explicatives sur la défense des droits d’obtenteur selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/6/1 DRAFT 2	Orientations en vue de la redaction de lois fondées sur l’acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE

Documents de référence

Code	Titre(s)	Fichier(s)
IOM/IV/2	Document de référence : extrait pertinent du document IOM/IV/2	EN  FR  DE