UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/58)

Cinquante-huitième session

27 octobre au 28 octobre 2008 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/58/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
CAJ/58/2	Documents TGP	EN  FR  ES  DE
CAJ/58/3	Base de données UPOV-ROM sur les variétés végétales	EN  FR  ES  DE
CAJ/58/4	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CAJ/58/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes	EN  FR  ES  DE
CAJ/58/6	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CAJ/58/7	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/11/1 DRAFT 5	Examen de la stabilité	EN  FR  ES  DE
TGP/12/1 DRAFT 5	Caractères speciaux	EN  FR  ES  DE
TGP/13/1 DRAFT 12	Conseils pour les nouveaux types et espèces	EN  FR  ES  DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV DRAFT 2	Notes explicatives concernant les variétés essentiellement dérivées en vertu de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/EXC DRAFT 3	Notes explicatives sur les exceptions au droit d’obtenteur selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/NOV DRAFT 2	Notes explicatives sur la nouveauté conformément à la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE