UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/57)

Cinquante-septième session

10 avril 2008 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/57/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
CAJ/57/2	Documents TGP	EN  FR  ES  DE
CAJ/57/2 ADD.	Additif Documents TGP	EN  FR  ES  DE
TGP/4	Constitution et maintien des collections de variétés	EN  FR  ES  DE
CAJ/57/3	Techniques moléculaires	EN  FR  ES  DE
CAJ/57/4	Systèmes de dépôt électronique des demandes	EN  FR  ES  DE
CAJ/57/5	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CAJ-AG/07/2/8	Compte Rendu	EN  FR  ES  DE
CAJ/57/6	Base de données UPOV-ROM sur les variétés végétales	EN  FR  ES  DE
CAJ/57/7	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/5 INTRODUCTION DRAFT 2	Introduction Draft 2	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 1/2 DRAFT 5	Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen des variétés	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 2/2 DRAFT 5	Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 4/2 DRAFT 5	Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variété	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 5/2 DRAFT 5	Demande UPOV de résultats d'examen et Réponse à la demande UPOV de résultats d'examen	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 6/2 DRAFT 5	Rapport UPOV d'examen technique et formulaire UPOV de description variétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 7/2 DRAFT 5	Rapport UPOV intérimaire d'examen technique	EN  FR  ES  DE
TGP/10/1 DRAFT 9	Examen d'homogénéité	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 11/1 DRAFT 3	exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l’obtenteur	EN  FR  ES  DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/EXN/EDV DRAFT 2	Notes explicatives concernant les variétés essentiellement dérivées en vertu de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/EXC DRAFT 2	Notes explicatives sur les exceptions au droit d’obtenteur selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/NOV DRAFT 2	Notes explicatives sur la nouveauté conformément à la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE

Autre

Code	Titre(s)	Fichier(s)
BMT GUIDELINES(PROJ.11)	Directives concernant les profils d'ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d'une base de données y relative ("Directives BMT")	EN  FR  ES  DE