UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/56)

Cinquante-sixième session

22 octobre au 23 octobre 2007 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/56/1 REV.	Projet d'ordre du jour revisé	EN  FR  ES  DE
CAJ/56/2	Documents TGP	EN  FR  ES  DE
CAJ/56/3	Techniques moléculaires	EN  FR  ES  DE
CAJ/56/4	Élaboration de matériels d'information concernant la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CAJ/56/5	Défense des droits d'obtenteur	EN  FR  ES  DE
CAJ/56/6	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/5 SECTION 1/2 DRAFT 3	Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d’examen des variétés	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 2/2 DRAFT 3	Formulaire type de l’UPOV pour la demande de protection d’une obtention végétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 4/2 DRAFT3	Formulaire type de l’UPOV pour la désignation de l’échantillon de la variété	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 5/2 DRAFT 3	Demande UPOV de résultats d’examen et réponse à la demande UPOV de résultats d’examen	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 6/2 DRAFT 3	Rapport UPOV d’examen technique et formulaire UPOV de description variétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 7/2 DRAFT 3	Rapport UPOV intérimaire d’examen technique	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 11/1 DRAFT 1	[Exemples de contrats/accords entre services et obtenteurs] / [Exemples de politiques suivies en ce qui concerne le matériel fourni par l’obtenteur]	EN  FR  ES  DE

Présentations

Code	Titre(s)	Fichier(s)
AGENDA ITEM 3	Présentations par des membres de l'Union et la Fédération internationale des semences (ISF) d'expériences et d'initiatives en ce qui concerne l'élaboration de formulaires de demande et de questionnaires techniques sous forme électronique: La Fédération internationale des semences (FIS)	EN