UPOV - Comité consultatif (CC/92)

Quatre-vingt-douzième session

27 octobre 2016 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Comité consultatif

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
C/50/4 Rapport de gestion financière pour l’exercice biennal 2014-2015
C/50/11 Arriérés de contributions au 30 septembre 2016
C/50/13 États financiers pour 2015
C/50/14 Rapport du vérificateur externe des comptes
C/50/15 Adoption de documents
CC/92/1 REV. Projet d'ordre du jour révisé
CC/92/2 Financement des prestations à long terme dues au personnel
CC/92/3 Fonds spécial pour des projets
CC/92/4 Rapport d’évaluation de la Division de la supervision interne de l’OMPI
CC/92/5 Observateurs auprès des organes de l’UPOV
CC/92/6 Stratégie de communication
CC/92/7 Stratégie en matière de formation et d’assistance
CC/92/8 Procédure pour la nomination du vérificateur externe des comptes de l’UPOV
EN FR ES
CC/92/9 Formulaire de dépôt électronique des demandes
CC/92/10 Système international de coopération
CC/92/11 Rapports avec le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (ITPGRFA)
CC/92/12 REV. Statistiques relatives à la protection des obtentions végétales (Révision)
CC/92/13 Situation concernant les États et organisations intergouvernementales ayant entamé la procédure d’adhésion à la Convention UPOV ou ayant été en relation avec le Bureau de l’Union en vue d’obtenir une assistance pour l’élaboration de lois fondées sur la Convention UPOV
CC/92/14 Comptes rendus des nouveaux membres de l’Union
CC/92/15 Éléments nouveaux dans les travaux d’autres instances internationales présentant un intérêt pour l’UPOV
CC/92/16 Situation financière en ce qui concerne le fonds de réserve
CC/92/17 Organisation des sessions de l’UPOV
CC/92/18 Élaboration du calendrier des réunions
CC/92/19 Demande émanant de l'Association européenne des étudiants en droit (ELSA)
CC/92/20 Compte rendu des conclusions
CC/92/21 Compte rendu

Documents TGP

Code Titre(s) Fichier(s)
TGP/7/5 DRAFT 1 Élaboration des principes directeurs d’examen (révision)
TGP/8/3 DRAFT 1 Protocole d’essai et techniques utilisés dans l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (révision)
TGP/0/9 DRAFT 1 Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents (révision)

Documents d'information

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/INF/16/6 DRAFT 1 Logiciels échangeables (révision)
UPOV/INF/22/3 DRAFT 1 Logiciels et équipements utilisés par les membres de l’Union (Révision)
UPOV/INF-EXN/9 DRAFT 2 Liste des documents UPOV/INF EXN et date de la version la plus récente de ces documents (Révision)