Comité d'experts pour l'interprétation et la révision de la convention (UPOV/IRC/V)

8 mars au 10 mars 1977 (Genève, Suisse)

Réunions par thème > Inactifs

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Documents de réunion

Code Titre(s) Fichier(s)
UPOV/IRC/V/1 REV Projet d'ordre du jour
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UPOV/IRC/V/2 Propositions pour la révision de la convention
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UPOV/IRC/V/3 Propositions pour la révision des dispositions de Droit général des traités et de deux dispositions transitoires de la convention
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UPOV/IRC/V/4 Propositions relatives à la rédaction du texte authentique francais et des traductions officielles en langues anglaise et allemande de la convention UPOV
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UPOV/IRC/V/5 Questions relatives à l'organisation de la conference diplomatique y compris son reglement interieur et certaines clauses finales du nouvel acte proposé
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UPOV/IRC/V/6 Notes transmises par les participants observations de la délégation des Pays-Bas
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UPOV/IRC/V/7 notes transmises par les participants - observations de la délégation des Etats-Unis d'Amerique
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UPOV/IRC/V/8 Notes transmises par les participants propositions de l'ASSINSEL
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UPOV/IRC/V/9 Notes transmises par les participants - propositions de l'AIPH
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UPOV/IRC/V/10 Notes transmises par les participants - Observations de la FIS
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UPOV/IRC/V/11 Liste des participants
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UPOV/IRC/V/12 Resumé des résultats des discussions avec les délégations "observateur" représentant les Etats non membres et les organisations internationales non gouvernementales
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UPOV/IRC/V/13 Avant-projet de compte rendu (première partie : discussions en présence de délégations "observateurs")
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UPOV/IRC/V/14 Projet de compte rendu (deuxième partie discussions en l'absence de délégations "observateurs")
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UPOV/IRC/V/15 Compte rendu (Premiere partie : Discussions en présence de délégations "observateurs")
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UPOV/IRC/V/16 Compte rendu (deuxième partie discussions en l'absence de délégations "observateurs")
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