UPOV - Conseil (C/30)

23 octobre 1996 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/29 >> C/30 >> C/31

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/30/1	Projet d’ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/30/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1995	EN  FR  ES  DE
C/30/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1996	EN  FR  ES  DE
C/30/4	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1995	EN  FR  DE
C/30/5	Coopération en matière d’examen	EN  FR  ES  DE
C/30/6	Liste des taxons protégés dans les Etats membres de l’UPOV et les Etats ayant entamé la procédure d’adhésion à l’UPOV	EN  FR  ES  DE
C/30/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1990-1995	EN  FR  ES  DE
C/30/8	Calendrier des réunions de 1997	EN  FR  ES  DE
C/30/9	Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/30/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  ES  DE
C/30/10 ADD.	Progress Report on the Work of the Technical Committee and the Technical Working Parties	EN
C/30/11	Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/30/11 ADD.	Additif a "Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique"	EN  FR  ES  DE
C/30/11 ADD.2	Deuxième additif à "Rapports des représentants des états et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique"	EN  FR  ES  DE
C/30/12	Examen de la conformité de la législation de la République de Bulgarie avec la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/30/13 REV.	Examen de la conformité de la législation du Kenya avec la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/30/14	Examen de la conformité d'un projet de loi du Panama avec la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/30/15	Note sur les décisions adoptées lors de la Session	EN  FR  ES  DE
C/30/16	Examen de la conformité d'un projet de loi de la République de Trinité-et-Tobago avec la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/30/17	Compte rendu	EN  FR  ES  DE