UPOV - Conseil (C/29)

19 octobre 1995 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/29/1Projet d’ordre du jourpdf EN  FR  DE  ES 
C/29/2Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1994pdf EN  FR  DE  ES 
C/29/3Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1995pdf EN  FR  DE  ES 
C/29/4Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1996-1997pdf FR  DE 
C/29/8Calendrier révisé des réunions de 1996pdf EN  FR  DE  ES 
C/29/9Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridiquepdf EN  FR  DE 
C/29/10Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniquespdf EN  FR  DE 
C/29/10 ADD.Addendum to "Progress report on the work of the Technical Committee and the Technical Working Parties"pdf EN 
C/29/11Rapports des représentants des états et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et techniquepdf EN  FR  DE 
C/29/11 ADD.Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »pdf EN  FR  DE 
C/29/11 ADD.2Deuxième Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »pdf EN  FR  DE 
C/29/11 ADD.3Troisième Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »pdf EN  FR  DE 
C/29/11 ADD.4Quatrième Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »pdf EN  FR  DE 
C/29/11 ADD.5Fifth Addendum to “Reports by representatives of States and organizations on the situation in the legislative, administrative and technical fields”pdf EN 
C/29/12Examen de la conformité de la législation de la Bolivie avec la Convention UPOVpdf EN  FR  DE  ES 
C/29/13Examen de la conformité de la législation du Belarus avec la Convention UPOVpdf EN  FR  DE 
C/29/14Note sur les décisions adoptées en Sessionpdf EN  FR  DE 
C/29/15Compte Rendupdf FR  DE