UPOV - Conseil (C/31)

29 octobre 1997 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/31/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/31/2	Rapport Annuel du Secrétaire Général pour 1996	EN  FR  ES  DE
C/31/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1997	EN  FR  DE
C/31/4	Projet de programme et de budget pour l’exercice biennal 1998-1999	EN  FR  ES  DE
C/31/5	Coopération en matière d’examen	EN  FR  ES  DE
C/31/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et les États ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV	EN  FR  ES  DE
C/31/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1991-1996	EN  FR  ES  DE
C/31/8	Calendrier des réunions de 1998	EN  FR  ES  DE
C/31/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/31/10	Rapport sur l’etat d’avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/31/11	Projet de plan à moyen terme pour les années 2000-2003	EN  FR  ES  DE
C/31/12	Désignation du vérificateur des comptes	EN  FR  ES  DE
C/31/13	Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/31/14	Nomination du nouveau Secrétaire Général	EN  FR  ES  DE
C/31/14 ADD.	Additif a "Nomination du nouveau Secrétaire Général"	EN  FR  ES  DE
C/31/15	Nomination du nouveau Secrétaire Général	EN  FR  ES  DE
C/31/16	Note sur les Décisions Adoptées lors de la Session	EN  FR  DE
C/31/17	Compte rendu	EN  FR  ES  DE