UPOV - Council (C/XI)

6 décembre au 9 décembre 1977 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/X >> C/XI >> C/XII

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XI/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XI/2	Rapport annuel 1976 du Secrétaire Général	EN  FR  DE
C/XI/3	Rapport financier du Secrétaire Général au Conseil pour l'exercice 1976	EN  FR  DE
C/XI/4	Projet de programme et de budget pour 1978	EN  FR  DE
C/XI/5	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité d'experts pour la cooperation internationale en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XI/6	Liste des espèces bénéficiant de la protection et des offres de coopération en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XI/7	Accords de cooperation en matière d'examen - Statistiques sur l'échange de rapports d'examen	EN  FR  DE
C/XI/8	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité directeur technique	EN  FR  DE
C/XI/9	Huitième séminaire Panamericain sur les semences de Tegucigalpa	EN  FR  DE
C/XI/9 ADD	Additif au rapport sur le huitième séminaire Panamericain sur les semences de Tegucigalpa	EN  FR  DE
C/XI/10 REV REV	Réunions en 1978 décidés par le Conseil à sa séance du 6 décembre 1977	EN  FR  DE
C/XI/11	Rapport sur les travaux du comité d'experts pour l'interprétation et la révision de la Convention et projet de préambule de la Convention revisée	EN  FR  DE
C/XI/12 CORR	Corrigendum to document C/XI/12	EN
C/XI/13	Ordre du jour provisoire de la conférence diplomatique de révision de la Convention UPOV	EN  FR  DE
C/XI/14	Réglement interieur provisioire de la conférence diplomatique de révision de la convention UPOV	EN  FR  DE
C/XI/15	Notes et lettres d'invitation à la conférence diplomatique de revision de la Convention UPOV	EN  FR  DE
C/XI/16	Admissions d'observateurs aux sessions de l'UPOV	EN  FR  DE
C/XI/17	Organes de l'UPOV	EN  FR  DE
C/XI/18	Liste des participants	EN  FR  DE
C/XI/19	Article 4 de la Convention UPOV - proposition de la délégation de la République fédérale d'Allemagne	EN  FR  DE
C/XI/20	Draft report	EN
C/XI/21	Compte rendu	EN  FR  DE