UPOV - Council (C/XII)

6 décembre au 8 décembre 1978 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

C/XI >> C/XII >> C/XIII

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/XII/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
C/XII/2	Rapport annuel 1977 du Secrétaire Général	EN  FR  DE
C/XII/3	Rapport financier du Secrétaire Général au Conseil pour l'exercice 1977	EN  FR  DE
C/XII/4	Projet de programme et de budget pour 1979	EN  FR  DE
C/XII/5	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité Administratif et Juridique	EN  FR  DE
C/XII/6	Liste des espèces bénéficiant de la protection et des offres de coopération en matière d'examen	EN  FR  DE
C/XII/7	Accords de cooperation en matière d'examen - Statistiques sur l'échange de rapports d'examen	EN  FR  DE
C/XII/8	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique	EN  FR  DE
C/XII/9	Recueil et interprétation des données	EN  FR  DE
C/XII/10	Dates des réunions en 1979	EN  FR  DE
C/XII/12	Activités résultant de la Conférence Diplomatique	EN  FR  DE
C/XII/13	Liste des participants	EN  FR  DE
C/XII/14	Draft report	EN
C/XII/15	Compte rendu	EN  FR  DE
C/XII/15 CORR	Addendum au compte rendu	EN