UPOV - Conseil (C/33)

20 octobre 1999 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/33/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
C/33/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1998	EN  FR  ES  DE
C/33/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1999	EN  FR  ES  DE
C/33/4	Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 2000-2001	EN  FR  ES  DE
C/33/4 ADD.	Addirif à "Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 2000-2001"	EN  FR  ES  DE
C/33/5	Coopération en matière d’examen	EN  FR  ES  DE
C/33/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et les États et l'Organisation ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV	EN  FR  ES  DE
C/33/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1994-1998	EN  FR  ES  DE
C/33/8 REV.	Calendrier des réunions révisé de l'an 2000	EN  FR  ES  DE
C/33/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/33/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  ES  DE
C/33/10 ADD.	Additif à "Rapport sur l’état d’avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques"	EN  FR  ES  DE
C/33/11	Désignation du vérificateur des comptes	EN  FR  ES  DE
C/33/12	Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  ES  DE
C/33/12 ADD.	Additif à "Rapports des représentants des États et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et juridique"	EN  FR  ES  DE
C/33/13	Examen de la conformité de la loi de la Lituanie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/33/14	Examen de la conformité de la législation du Tadjikistan avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/33/15	Examen de la conformité de la loi de la République de Corée sur l'industrie semencière avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/33/16	Examen de la conformité de la législation de la République Arabe d'Egypte avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/33/17	Note sur les décisions adoptées durant la Session	EN  FR  ES  DE
C/33/18	Compte rendu	EN  FR  ES  DE