UPOV - Conseil (C/32)

29 octobre 1998 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/32/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/32/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1997	EN  FR  ES  DE
C/32/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1998	EN  FR  ES  DE
C/32/4	Situation financière de l'Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 décembre 1997	EN  FR  ES  DE
C/32/5	Coopération en matière d’examen	EN  FR  ES  DE
C/32/6	Liste des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et les Etats et l'organisation ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV	EN  FR  ES  DE
C/32/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1993-1997	EN  FR  ES  DE
C/32/8	Calendrier des réunions de 1999	EN  FR  ES  DE
C/32/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/32/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  ES  DE
C/32/10 ADD.	Additif à "Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques"	EN  FR  ES  DE
C/32/11	Rapports des représentants des États et des orgnaisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  DE
C/32/11 ADD.	Additif à "Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique"	EN  FR  ES  DE
C/32/11 ADD.2	Deuxième additif à "Rapports des représentants des États et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique"	EN  FR  ES  DE
C/32/11 ADD.3	Troisième additif à "Rapports des représentants des États et organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique"	EN  FR  ES  DE
C/32/11 ADD.4	Quatrième additif à "Rapports des représentants des États et organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique"	EN  FR  DE
C/32/12 REV.*	Examen de la Conformité de la loi Zimbabwéenne relative au droit d'obtenteur avec la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/32/13 REV.*	Examen de la conformité des lois de la République d'Estonie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/32/14	Examen de la conformité de la législation de la République Kirghize avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/32/15	Note sur les décisions adoptées durant la Session	EN  FR  DE
C/32/16	Compte rendu	EN  FR  ES  DE