UPOV - Council (C/VIII)

C/VII >> C/VIII >> C/IX

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/VIII/1	Projet d'ordre du jour	EN FR DE
C/VIII/2	Rapport annuel 1973 du Secrétaire Général	EN FR DE
C/VIII/3	Rapport financier du Secrétaire Général au Conseil pour l'exercice 1973	EN FR DE
C/VIII/4	Dates provisoires des réunions en 1975	EN FR DE
C/VIII/5	Projet de programme et de budget pour 1975	EN FR DE
C/VIII/6	Centralisation de certaines étapes de la procédure d'octroi de droits d'obtenteur de plantes pour la même variété dans plusieurs états	EN FR DE
C/VIII/7	Amendements au reglement financier et a son reglement d'execution	EN FR DE
C/VIII/8	Liste des espèces ou genres pouvant bénéficier d'une protection dans un ou plusieurs états membres	EN FR DE
C/VIII/9	Révision de la Convention Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales	EN FR DE
C/VIII/10	Admission d'Organisations Non Gouvernementales aux sessions du Conseil	EN FR DE
C/VIII/11	Dispositions communes relatives aux essais	EN FR DE
C/VIII/12	Commentaires présentés par l'ASSINSEL sur les Principes directeurs pour les dénominations variétales	EN FR DE
C/VIII/13	Reglements de l'UPOV	EN FR DE
C/VIII/14	Admission d'Organisations Non Gouvernementales aux sessions des Groupes de Travail Techniques	EN FR DE
C/VIII/15	Liste des participants	EN FR DE
C/VIII/16	Draft report	EN
C/VIII/17	Rapport	EN FR DE

Réunions