UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/63)

Soixante troisième session

7 avril 2011 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité administratif et juridique

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/63/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
CAJ/63/2	Documents TGP	EN  FR  ES  DE
CAJ/63/3	Élaboration de matériel d'information concernant la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CAJ/63/4	Dénominations variétales	EN
CAJ/63/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes	EN  FR  ES  DE
CAJ/63/6	Bases de données d'information de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CAJ/63/7	Techniques moléculaires	EN  FR  ES  DE
CAJ/63/8	Report on the conclusions of the Technical Committee at its forty-seventh session on matters to be considered by the Administrative and Legal Committee	EN
CAJ/63/9	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CAJ/63/10	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/5 SECTION 10/2 DRAFT 2	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: notification des caractères supplémentaires	EN  FR  ES  DE
TGP/11/1 DRAFT 10	Examen de la stabilité	EN  FR  ES  DE

Autre

Code	Titre(s)	Fichier(s)
BMT/DUS DRAFT 5	Utilisation possible des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)	EN  FR  ES  DE