UPOV - Comité consultatif (CC/79)

Soixante-neuvième session

26 mars 2010 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/79/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
CC/79/2	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/79/3	Comité d'audit et dispositions relatives à l'audit interne	EN  FR  ES  DE
CC/79/4	Recommandation pour la nomination d'un nouveau Secrétaire général adjoint	EN  FR  ES  DE
CC/79/5	Éléments nouveaux dans les travaux d'autres instances internationales présentant un intérêt pour l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/79/6	Planification du cinquantième anniversaire en 2011 de la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales	EN  FR  ES  DE
CC/79/7	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CC/79/8	Informe	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/4/1 DRAFT 3	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE

Documents de référence

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/79 REF1	Documents de référence - UPOV/INF/8 Accord OMPI/UPOV	EN  FR  DE
CC/79 REF2	Document de référence - Programme du 25e anniversaire	EN  FR  ES  DE