UPOV - Comité consultatif (CC/78)

Soixante-huitième session

21 octobre 2009 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/78/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
CC/78/2	Règlement financier et Règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/78/3	Comité d'audit et dispositions relatives à l'audit interne	EN  FR  ES  DE
CC/78/4	Procédure de nomination d'un nouveau Secrétaire général adjoint	EN  FR  ES  DE
CC/78/5	Octroi aux états, organisations intergouvernementales et organisations internationales non gouvernementales du statut d'observateur auprès des organes de l'UPOV et accès aux documents de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/78/6	État d'avancement de l'examen des lois des états et organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/78/7	Principes et priorités en matière d'assistance	EN  FR  ES  DE
CC/78/8	Situation des documents approuvés par les comités de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/78/9	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN  FR  ES  DE
CC/78/10	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant le réexamen de l'article 27.3.b) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")	EN  FR  ES  DE
CC/78/11	Demandes d'octroi du statut d'observateur- Croplife International	EN  FR  ES  DE
CC/78/12	Demande d'octroi du statut d'observateur: coordination paysanne européenne (CPE)	EN  FR  ES  DE
CC/78/13	Demande d'octroi du statu d'observateur: Association for Plant Breeding for the Benefit of Society (APBREVES)	EN  FR  ES  DE
CC/78/14	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CC/78/15	Compte rendu	EN  FR  ES  DE
C/43 COMMENT 1	Comentarios - CIOPORA	ES
C/43 COMMENT 2	Comentarios - CIOPORA	ES
C/43/14 COMMENT	Commentaires - CIOPORA	EN  FR  DE
C/43/15 COMMENT	Commentaires - CIOPORA	EN  FR  DE