UPOV - Comité consultatif (CC/77)

Soixante-dix-septième session

3 avril 2009 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/77 COMMENT	Commentaires - CIOPORA
CC/77/IAOD	WIPO IAOD presentation	FR  ES  DE
CC/77/IOAD	WIPO IAOD presentation	EN
CC/77/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
CC/77/2	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/77/3	Comité d'audit externe et dispositions relatives à l'audit interne	EN  FR  ES  DE
CC/77/4	Élaboration du projet de Programme et budget de l'Union pour l'exercice biennal 2010-2011	EN  FR  ES  DE
CC/77/5	Programme de travail à moyen terme du Bureau de l'Union (2012-2015)	EN  FR  ES  DE
CC/77/6	Procédure de nomination d'un nouveau Secrétaire général adjoint	EN  FR  ES  DE
CC/77/7	Page "assistance" sur le site web de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/77/8	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN  FR  ES  DE
CC/77/8 ADD.	Additif - Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN  FR  ES  DE
CC/77/9	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant l'examen de l'article 27.3.B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")	EN  FR  ES  DE
CC/77/10	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CC/77/11	Compte rendu	EN  FR  ES  DE
C(EXTR.)/26 COMMENT	Comentarios - CIOPORA