UPOV - Comité consultatif (CC/76)

Soixante-sixième session

29 octobre 2008 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/76 COMMENT	Commentaires - CIOPORA	FR  ES
CC/76 REF	Reference documents - UPOV/INF/8 WIPO/UPOV Agreement	EN  DE
CC/76/INF/8	Documents de référence - UPOV/INF/8 Accord OMPI/UPOV	FR
CC/76/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
CC/76/2	Base de données UPOV-ROM sur les variétés végétales	EN  FR  ES  DE
CC/76/3	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/76/4	Approche systématique concernant l'assistance à fournir dans le développement de la protection des obtentions végétales en vertu de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/76/5 CORR.	Corrigendum - Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN  FR  ES  DE
CC/76/6	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant l'examen de l'article 27.3.B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")	EN  FR  ES  DE
CC/76/7	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CC/76/8	Compte rendu	EN  FR  ES  DE
C/42/18 COMMENT	Comments - CIOPORA	EN  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/5/INTRODUCTION DRAFT 3	Introduction	EN  FR  DE
TGP/5/INTRODUSTION DRAFT 3	Introducción	ES
TGP/5/SECTION 1/2 DRAFT 6	Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen des variétés	EN  FR  ES  DE
TGP/5/SECTION 2/2 DRAFT 6	Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5/SECTION 4/2 DRAFT 6	Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variété	EN  FR  ES  DE
TGP/5/SECTION 5/2 DRAFT 6	Demande UPOV de résultats d'examen et réponse à la demande UPOV de résultats d'examen	EN  FR  ES  DE
TGP/5/SECTION 6/2 DRAFT 6	Rapport UPOV d'examen technique et formulaire UPOV de description variétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5/SECTION 7/2 DRAFT 6	Rapport UPOV intérimaire d'examen technique	EN  FR  ES  DE
TGP/5/SECTION 11/1 DRAFT 4	Exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l'obtenteur	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/4/1 DRAFT 1	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/8	Documentos de referencia- Acuerdo OMPI/UPOV	ES