UPOV - Comité consultatif (CC/75)

Soixante-quinzième session

10 avril au 11 avril 2008 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/75 COMMENT	Commentaires - CIOPORA	EN  FR  ES  DE
CC/75/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN  FR  ES  DE
CC/75/2	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint	EN  FR  ES  DE
CC/75/3	Propositions sur les moyens d'améliorer l'efficience, l'efficacité et la soupless horaire des sessions de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
CC/75/4	Décision prise par le Conseil le 20 octobre 1999 à propos de l'adhésion à l'Acte de 1978	EN  FR  ES  DE
CC/75/5	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN  FR  ES  DE
CC/75/6	Éléments nouveau au Conseil des ADPIC concernant l'examen de l'article 27.3B) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)	EN  FR  ES  DE
CC/75/7	Règlement financier et règlement d'exécution du règlement financier	EN  FR  ES  DE
CC/75/8	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CC/75/9	Compte rendu	EN  FR  ES  DE