UPOV - Conseil (C(EXTR.)/25)

Vingt-cinquième session extraordinaire

11 avril 2008 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil (sessions extraordinaires)

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C(EXTR.)/25/1 REV.	Projet d'ordre du jour révisé	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/2	Adoption des documents TGP/4/1 "Constitution et maintien des collections de variétés" et TGP/9/1 "Examen de la distinction	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/2 ADD.	Additif Adoption du document TGP/4/1 "Constitution et maintien des collections de variétés"	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/3	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/4	Examen de la conformité de la loi sur les obtentions végétales agricoles de l'ex-République yougoslave de Macédoine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/5	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection du droit d'obtenteur de la République de Serbie avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/6	Examen de la conformité du projet de loi sur la protection des variétés végétales du Montenegro avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/7	Examen de la conformité de la loi nº 8631 pour la protection des obtentions végétales et de la motion du projet de loi sur la réforme et adjonction de diverses normes régissant la propriété intellectuelle (projet nº 16.955) de la République du Costa Rica avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/8	Proposition de décision du Conseil de l'UPOV soumise à la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique lors de sa neuvième session qui se tiendra à Bonn (Allemagne) du 19 au 30 mai 2008	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/9	Compte rendu des décisions	EN FR ES DE
C(EXTR.)/25/10	Compte rendu	EN FR ES DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/4/1 DRAFT 10	Constitution et maintien des collections de variété	EN FR ES DE
TGP/9/1 DRAFT 10	Examen de la distinction	EN FR ES DE

Réunions