Circulaire E-1034: Préparation des documents C/43/5, C/43/6 et C/43/7
Circulaire E-1034: Préparation des documents C/43/5, C/43/6 et C/43/7
Coopération en matière d’examen (document C/43/5)
Ce document Powerpoint explique point par point comment obtenir les données relatives à votre service contenues dans la base de données GENIE (www.upov.int/genie/en/) et le document C/42/5. De plus, nous vous invitons à bien vouloir vérifier les déclarations figurant dans le document C/42/5, page 5, concernant des accords qui ne sont pas reproduits dans ledit document. Le Bureau de l’Union serait heureux d’examiner les moyens d’insérer dans le document C/43/5 et/ou la base de données GENIE les informations contenues dans ces accords.
Liste des taxons protégés par les membres de l’Union (document C/43/6)
Le document Powerpoint ci-dessus explique point par point comment obtenir les données relatives à votre service contenues dans la base de données GENIE et le document C/42/6.
Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2004-2008 (document C/43/7).
Veuillez nous communiquer l’information relative aux statistiques pour la période susmentionnée en utilisant les quatre tables Excel suivantes:
- c_43_07_Applications_by_origin_FR.xls
- c_43_07_Titles_by_origin_FR.xls
- c_43_07_Titles_in_force_FR.xls
- c_43_07_SUMMARY_Titles_in_force_FR.xls
