UPOV - Consultative Committee (CC/XX)

16 septembre 1979 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité consultatif

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/XX/1 CORR	Projet d'ordre du jour	FR
CC/XX/1 REV	Projet d'ordre du jour	EN  FR  DE
CC/XX/2	Organisation des futures sessions du conseil	EN  FR  DE
CC/XX/3	Tenue d'un séminaire de l'UPOV en Amérique latine	EN  FR  DE
CC/XX/3 ADD	Tenue d'un séminaire de l'UPOV en Amérique latine	EN  FR  DE
CC/XX/4	Transmission de résultats d'examens a des états non membres	EN  FR  DE
CC/XX/5	Admission d'observateurs aux sessions ordinaires du conseil et à certaines autres réunions de l'UPOV	EN  FR  DE
CC/XX/6	Projet de recommandation sur les taxes en rapport avec la cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
CC/XX/6 ADD	Projet de recommandation sur les taxes en rapport avec la cooperation en matière d'examen	EN  FR
CC/XX/7	Demande d'adhesion formulée par l'état d'Israel	EN  FR  DE
CC/XX/8	Liste des participants	EN  FR  DE
CC/XX/9	Projet de compte rendu	EN  FR  DE