UPOV - Comité consultatif (CC/65)

Soixante-cinquième session

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Code	Titre(s)	Fichier(s)
CC/65/1	Projet d'ordre du jour	EN FR ES DE
CC/65/2	Informations concernant la désignation d'un candidat au poste de Directeur géneral de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)	EN FR ES DE
CC/65/3	Rapport d'évaluation de l'exécution du programme en 2002	EN FR ES DE
CC/65/4	Situation financière de l'Union	EN FR ES DE
CC/65/5	Éléments nouveaux au Conseil des ADPIC concernant le réexamen de l'article 27.3.b) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ("Accord sur les ADPIC")	EN FR ES DE
CC/65/6	Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales	EN FR ES DE
CC/65/7	Proposition concernant l'organisation d'un colloque OMPI-UPOV sur les droits de propriété intellectuelle dans le domaine de la biotechnologie végétale	EN FR ES DE
CC/65/8	Compte rendu détaillé	EN FR ES DE

Réunions