UPOV - Conseil (C/35)

Trente-cinquième session ordinarie

25 octobre 2001 (Genève, Suisse)

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Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
C/35/1 REV.Projet d'ordre du jour révisépdf EN  FR  ES  DE 
C/35/2Rapport annuel du Secrétaire général pour 2000pdf EN  FR  ES  DE 
C/35/3Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de l'an 2001pdf EN  FR  ES  DE 
C/35/4Projet de programme et budget pour l'exercice biennal 2002-2003pdf EN  FR  ES  DE 
C/35/5Coopération en matière d'examenpdf EN  FR  ES  DE 
C/35/6 REV.Liste revisé des taxons protégés dans les États membres de l'UPOV et dans ceux des États et Organisations ayant entamé la procédure d'adhésion à l'UPOV qui ont fourni des informations àpdf EN  FR  ES  DE 
C/35/7Statistiques sur la protection des obtentions végétalespdf EN  FR  ES  DE 
C/35/8Calendrier des réunions de 2002pdf EN  FR  ES  DE 
C/35/9Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridiquepdf EN  FR  ES  DE 
C/35/10Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des Groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADNpdf EN  FR  ES  DE 
C/35/11État financier intermédiaire pour 2000; arriérés de contributions au 19 octobre 2001pdf EN  FR  ES  DE 
C/35/12Rapports des représentants des États et des Organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et techniquepdf EN  FR  ES  DE 
C/35/12 ADD.Additif au document C/35/12 Rapports des représentants des États et des Organisations intergouvernementales sur la situation dans les domaines législatif, administratif et techniquepdf EN  FR  ES  DE 
C/35/13Note sur les décisions adoptées durant la sessionpdf EN  FR  ES  DE 
C/35/14Compte rendupdf EN  FR  ES  DE