UPOV - Comité consultatif (CC/55)

3 avril 1998 (Genève, Suisse)

Réunions par thème next Comité consultatif

CC/54 >> CC/55 >> CC/56

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
CC/55/1Projet d’ordre du jourpdf EN  FR  ES  DE 
CC/55/2Impossibilité d'adhérer à l'Acte de 1978 après l'entrée en vigueur de l'Acte de 1991pdf EN  FR  ES  DE 
CC/55/3Proposition faite par le Bureau international de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) en ce qui concerne la coopération avec l'UPOVpdf EN  FR  ES  DE 
CC/55/4Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétalespdf EN  FR  DE 
CC/55/5Remise de médailles de l'UPOVpdf EN  FR  ES  DE 
CC/55/6Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales. Initiative du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationalepdf EN  FR  DE 
CC/55/6 ADD.Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales. Initiative du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale - réponse du Président du GCRAIpdf EN  FR  DE 
CC/55/7Compte rendupdf EN  FR  ES  DE