UPOV - Comité consultatif (CC/55)
3 avril 1998 (Genève, Suisse)
Réunions par thème Comité consultatif
Documents de réunion
Code | Titre(s) | Fichier(s) |
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CC/55/1 | Projet d’ordre du jour | ![]() |
CC/55/2 | Impossibilité d'adhérer à l'Acte de 1978 après l'entrée en vigueur de l'Acte de 1991 | ![]() |
CC/55/3 | Proposition faite par le Bureau international de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) en ce qui concerne la coopération avec l'UPOV | ![]() |
CC/55/4 | Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales | ![]() |
CC/55/5 | Remise de médailles de l'UPOV | ![]() |
CC/55/6 | Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales. Initiative du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale | ![]() |
CC/55/6 ADD. | Biodiversité, ressources phytogénétiques et protection des obtentions végétales. Initiative du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale - réponse du Président du GCRAI | ![]() |
CC/55/7 | Compte rendu | ![]() |