UPOV - Conseil (C/29)

19 octobre 1995 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/29/1	Projet d’ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/29/2	Rapport annuel du Secrétaire Général pour 1994	EN  FR  ES  DE
C/29/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 1995	EN  FR  ES  DE
C/29/4	Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1996-1997	EN  FR  ES  DE
C/29/5	Coopération en Matière d'Examen	EN  FR  DE
C/29/6	Liste des taxons protégés dans les Etats membres de l’UPOV et au Chili, en Colombie, en Fédération de Russie et au Paraguay	ES  DE
C/29/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 1990-1994	EN  FR  ES  DE
C/29/8	Calendrier révisé des réunions de 1996	EN  FR  ES  DE
C/29/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/29/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/29/10 ADD.	Addendum to "Progress report on the work of the Technical Committee and the Technical Working Parties"	EN
C/29/11	Rapports des représentants des états et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique	EN  FR  DE
C/29/11 ADD.	Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »	EN  FR  DE
C/29/11 ADD.2	Deuxième Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »	EN  FR  DE
C/29/11 ADD.3	Troisième Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »	EN  FR  ES  DE
C/29/11 ADD.4	Quatrième Additif à « Rapports des représentants des Etats et des organisations sur la situation dans les domaines législatif, administratif et technique »	EN  FR  DE
C/29/11 ADD.5	Fifth Addendum to “Reports by representatives of States and organizations on the situation in the legislative, administrative and technical fields”	EN
C/29/12	Examen de la conformité de la législation de la Bolivie avec la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/29/13	Examen de la conformité de la législation du Belarus avec la Convention UPOV	EN  FR  DE
C/29/14	Note sur les décisions adoptées en Session	EN  FR  DE
C/29/15	Compte Rendu	EN  FR  DE