UPOV - Conseil (C/28)

9 novembre 1994 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/28/1	Ordre du jour provisoire	EN  FR  ES  DE
C/28/2	Rapport annuel du Secretaire Général pour 1993	EN  FR  ES  DE
C/28/3	Rapport sur les activités menées pendant les dix premiers mois de 1994	EN  FR  ES  DE
C/28/4	Situation financière de l`Union Internationale pour la Protection des Obtentions Végétales au 31 Décembre 1993	EN  FR  DE
C/28/5	Cooperation en matière d'examen	EN  FR  DE
C/28/6	Liste des taxons protégés dans les états membres de l'UPOV ainsi qu'en Colombie, au Portugal, en Fédération de Russie et en Ukraine	EN  FR  ES  DE
C/28/7	Statistiques sur la protection des obtentions végétales	EN  FR  ES  DE
C/28/8	Calendrier des réunions de 1995	EN  FR  ES  DE
C/28/9	Rapport sur l'etat d'avancement des travaux du comité administratif et juridique	EN  FR  DE
C/28/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique et des groupes de travail techniques	EN  FR  DE
C/28/10 ADD	Progress report on the work of the technical committee and the technical working parties addendum prepared by the Office of the Union	EN
C/28/10 ADD 2	Report on the progress of work of the technical committee and the technical working parties - Second Addendum prepared by the Office of the Union	EN
C/28/11	Rapports des représentants des états et des organisations sur la situation dans les domaines legislatif, administratif et technique	EN  FR  DE
C/28/11 ADD	Additif du document C/28/11	EN  FR  DE
C/28/11 ADD 2	Deuxiéme additif du document C/28/11	EN  FR  DE
C/28/11 ADD 3	Troisieme additif du document C/28/11	EN  FR  DE
C/28/11 ADD 4	Quatrieme additif du document C/28/11	EN  FR  DE
C/28/12	Note sur les décisions adoptées en session	EN  FR  DE
C/28/13	Rapport	EN  FR  DE