UPOV - Comité administratif et juridique (CAJ/61)

Soixante-et-unième session

25 mars 2010 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Comité administratif et juridique

CAJ/60 >> CAJ/61 >> CAJ/62

Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
CAJ/61/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/2	Documents TGP	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/3	Élaboration de matériel d'information concernant la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
CAJ-AG/09/4/4	Compte Rendu	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/4	Dénominations variétales	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/5	Systèmes de dépôt électronique des demandes	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/6	Base de données UPOV ROM sur les variétés végétales	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/7	Techniques moléculaires	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/8	Questions se posant après l'octroi d'un droit d'obtenteur	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/8 ADD.	Questions se posant après l'octroi d'un droit d'obtenteur	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/9	Logiciels pouvant faire l'objet d'échanges	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/10	Report on the conclusions of the Technical Committee at its forty-sixth session on matters to be considered by the Administrative and Legal Committee	EN
CAJ/61/11	Compte rendu des conclusions	EN  FR  ES  DE
CAJ/61/12	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/7/2 DRAFT 5	Élaboration des principes directeurs d'examen	EN  FR  ES  DE
TGP/8/1 DRAFT 15	Protocole d'essai et techniques utilisées dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité	EN  FR  ES  DE
TGP/14/1 DRAFT 11	Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'U POV	EN  FR  ES  DE
TGP/14/1 SUPPLEMENT DRAFT 11	Supplément à 'Glossaire des termes techniques, botaniques et statistiques utilisés dans les documents de l'UPOV'	EN  FR  ES  DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/EXN/CAL/DRAFT 2	Notes explicatives sur les conditions et limitations relatives à l’autorisation de l’obtenteur à l’égard du matériel de reproduction ou de multiplication selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/VAR DRAFT 4	Notes explicatives sur la définition de la variété selon l’Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/SOFTWARE DRAFT 3	Logiciels échangeables	EN  FR  ES  DE

Autre

Code	Titre(s)	Fichier(s)
BMT/DUS DRAFT 2	Utilisation possible des marqueurs biochimiques et moléculaires dans l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité (DHS)	EN  FR  ES  DE
BMT GUIDELINES (PROJ.16)	Directives concernant les profils d'ADN : choix des marqueurs moléculaires et construction d'une base de données y relative	EN  FR  ES  DE