UPOV - Conseil (C/42)

Quarante-deuxième session ordinaire

30 octobre 2008 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/42/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/42/2 REV.	Rapport annuel du Secrétaire général pour 2007	EN  FR  ES  DE
C/42/3	Rapport sur les activités menées pendant les neuf premiers mois de 2008	EN  FR  ES  DE
C/42/4	Situation financière de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales au 31 décembre 2007	EN  FR  ES  DE
C/42/5	Coopération en matière d'examen	EN  FR  ES  DE
C/42/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'Union	EN  FR  ES  DE
C/42/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2003-2007 - RÉVISÉES	EN  FR  ES  DE
C/42/8	Calendrier des réunions pour 2009	EN  FR  ES  DE
C/42/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/42/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité technique, des groupes de travail techniques et du Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'AND	EN  FR  ES  DE
C/42/11	Arriérés de contributions au 30 septembre 2008	EN  FR  ES  DE
C/42/12	Adoption du document TGP/10/1 “Examen de l'homogénéité” et des révisions au document TGP/5 “Expérience et coopération en matière d'examen DHS”	EN  FR  ES  DE
C/42/13	Mesures visant à améliorer l'efficience, l'efficacité et la souplesse horaire des sessions de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
C/42/14	Rapports des représentants des membres et des observateurs	EN  FR  ES  DE
C/42/14 ADD.	Additif au document C/42/14	EN  FR  ES  DE
C/42/15	Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
C/42/16	Nomination du nouveau Secrétaire général	EN  FR  ES  DE
C/42/16 ADD.	Additif - Nomination du nouveau Secrétaire général	EN  FR  ES  DE
C/42/17	Prolongation du mandat du Secrétaire général adjoint	EN  FR  ES  DE
C/42/18	Examen de la conformité du projet de loi sur le droit d'obtenteur de l'ex République yougoslave de Macédoine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/42/19	Examen de la conformité de la Loi sur la protection des obtentions végétales de Bosnie-Herzégovine avec l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/42/20	Compte rendu des décisions	EN  FR  ES  DE
C/42/21	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/5 INTRODUCTION DRAFT 3	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Introduction	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 1/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Accord administratif type pour la coopération internationale en matière d'examen des variétés	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 2/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Formulaire type de l'UPOV pour la demande de protection d'une obtention végétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 4/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Formulaire type de l'UPOV pour la désignation de l'échantillon de la variété	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 5/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Demande UPOV de résultats d'examen et Réponse à la demande UPOV de résultats d'examen	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 6/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Rapport UPOV d'examen technique et formulaire UPOV de description variétale	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 7/2 DRAFT 6	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Rapport UPOV intérimaire d'examen technique	EN  FR  ES  DE
TGP/5 SECTION 11/1 DRAFT 4	Expérience et coopération en matière d'examen DHS: Exemples de politiques et de contrats en ce qui concerne le matériel fourni par l'obtenteur	EN  FR  ES  DE
TGP/10/1 DRAFT 10	Examen de l'homogénéité	EN  FR  ES  DE